Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRAL
Numéro de dépôt :
1006941
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPIRAL
Déposée le 19 avril 1977 par LA SPIROTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 19 avril 1987.
LA SPIROTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012